Procès Verbal du Conseil Municipal
Du lundi 03 janvier 2022
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Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents :15
Nombre de Conseillers représentés : 0
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 20h45 |
L’an deux mille vingt deux, le lundi 3 janvier, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle des boiseries, sur convocation régulière adressée à ses membres le 23 décembre 2021, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Samuel Péridy, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Alicia Berthier-Derose, Bénédicte Lavier, Nicolas Métivier, Thierry Rolland, Marlène Benoit, Francis Meuterlos, Hervé Lacroix, Sandrine Boillot, Gaël Marandin, Estelle Remacle, Florence Collino. Excusés : Absent : Pouvoirs : Secrétaire de séance : Marlène Benoit |
Le Maire propose de nommer un secrétaire de séance : Marlène Benoit est nommée à l'unanimité.
Le Maire propose de valider le procès verbal de la séance du 22 Novembre 2021.
Par 4 voix (Gérard Dèque, Lucie Rousselet-Jurcevic, Bénédicte Lavier et Gaël Marandin) pour et 11 abstentions (les élus n’étant pas en fonction lors de la séance du 22 novembre), le PV est adopté .
ORDRE DU JOUR :
Le Maire rappelle que l’ordre du jour est limité, car l’équipe municipal reprend actuellement les dossiers. Après cette prise de connaissance le travail des commissions pourra commencer.
1- CONSTITUTION DES COMMISSIONS
2 – DELEGUE CNAS
3 – CORRESPONDANT DÉFENSE
4 – CADEAUX AUX PERSONNES DE PLUS DE 70 ANS
1 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS
Comme le prévoit l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal décide de créer des commissions de travail.
M. le Maire propose de prendre connaissance du tableau intégrant les membres de l’équipe majoritaire.
Pour respecter le principe de la représentation proportionnelle et permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale, conformément à l’article L.2121-22 du CGCT, il invite les élus de l’opposition à proposer 1 membre par commission.
Le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations.
Le Maire propose de procéder à cette désignation à main levée, conformément à l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales.
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Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - approuve les commissions ci-dessus |
2 – DELEGUE CNAS
Le Maire rappelle que la collectivité adhère au CNAS, association qui développe une action sociale à destination des employés.
Un représentant du personnel et un élu doivent être nommés délégués.
Pour le personnel, c’est Sophie Faivre qui a été nommée, il convient de réélire un membre élu, suite au renouvellement du conseil municipal.
M. le Maire propose la candidature de Lucie Rousselet Jurcevic.
Le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations.
Le Maire propose de procéder à cette désignation à main levée, conformément à l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales.
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Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - nomme Lucie Rousselet-Jurcevic déléguée élue au CNAS - autorise le maire à signer les pièces s’y rapportant. |
3 – CORRESPONDANT DÉFENSE
La commune doit également nommer un correspondant défense : M. le Maire propose sa candidature.
Le Maire propose de procéder à cette désignation à main levée, conformément à l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales.
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Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - nomme M. Gérard Dèque correspondant défense. |
4 – CADEAUX AUX PERSONNES DE PLUS DE 70 ANS
Le Maire propose de modifier les modalités des cadeaux aux personnes de plus de 70 ans.
L’an dernier il avait été décidé de consacrer 30 € par panier et 50 € pour un couple.
Néanmoins les élus estiment que le montant est limité pour offrir aux séniors un panier festif et qu’il pénalise les couples.
Après échange avec son équipe le Maire propose d’augmenter le montant alloué à 35 € par personne, et de laisser le choix aux séniors entre un panier et un bon d’achat chez les commerçants du village.
Alicia Berthier-Derose indique que selon ses estimations, au total 88 personnes sont concernées, soit un montant prévisionnel de 3080 €.
Les conditions pour en bénéficier sont d’habiter la commune depuis le 1er janvier et d’avoir 70 ans révolus.
Face à la nécessité d’agir rapidement Gérard Dèque propose de choisir un commerçant qui pourra confectionner les paniers.
Les élus souhaitent que les personnes puissent choisir entre un bon d’achat auprès des commerçants de Métabief ou un panier garni d’une valeur équivalente.
Gaël Marandin se dit favorable à ces modalités puisqu’il a sondé un certain nombre de personnes concernées, et notamment le président du club du 3ème âge, qui lui avait iindiqué que les bons cadeaux étaient appréciés. Il est également favorable à l’augmentation du montant qui permettra un meilleur remplissage des paniers et tient à maintenir un partenariat avec les différents commerçants locaux.
Gérard Dèque indique qu’il souhaite également continuer à s’adresser alternativement aux différents commerçants capables de préparer des paniers.
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Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - fixe le montant des cadeaux aux séniors à 35€ - propose de laisser le choix aux bénéficiaires entre un panier garni ou un bon d’achat valable chez les commerçants locaux. - confirme les conditions suivantes pour en bénéficier : habiter sur la commune depuis le premier janvier de l’année N et avoir 70 ans révolus. |
Avant de clore la séance M. le Maire souhaite adresser tous ses vœux, en son nom propre et au nom du conseil municipal, il espère une année placée sous le signe de la construction.
Aucun autre élu ne souhaite prendre la parole.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45