Arrêtés

Les arrêtés permanents et temporaires depuis 2020 sont affichés ici. Les originaux sont consultables en mairie.

Articles
Titre
Arrêté 2020-11 - pratique VTT
Arrêté 2020-10 - circulation Morond 2
Arrêté 2020-10 - circulation Morond
Arrêté 2020-09 - délégation de fonction 1er adjoint
Arrêté 2020-08 - permission de voirie bois du rois
Arrêté 2020-07 - permission de voirie rue de la forge
Arrêté 2020-06 - alignement allée des chevreuils
Arrêté 2020-05 - circulation bus Métabief Aventures
Arrêté 2020-02 - permission de voirie bois du roi
Arrêté 2020-01 - permission de voirie rue du village

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