Liste des délibérations du Conseil Municipal

Du lundi 7 novembre 2022

 

Nombre de membres

composant le Conseil

Municipal : 15

 

Nombre de membres

en exercice : 15

 

Nombre de Conseillers

présents : 14

 

Nombre de Conseillers

représentés : 1

 

Début de séance : 20h30

 

Fin de séance : 22h30


L’an deux mille vingt deux, le lundi 7 novembre, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mercredi 28 octobre 2022, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.

Présents :

Gérard Dèque, Samuel Péridy, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Francis Meuterlos, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Hervé Lacroix, Gaël Marandin, Florence Collino, Laurent Poncet.

Excusés : Nicolas Métivier

Absent :

Pouvoirs : Nicolas Métivier à Alicia Berthier-Derose

Secrétaire : Thierry Rolland

 


Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 03 octobre 2022

Approuvé à l’unanimité

1 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2021

Approuvé à l’unanimité

 

2 - MISE EN PLACE D’UNE CAMPAGNE D’AFFOUAGE 2022-2023

Approuvé à l’unanimité

 

3 - rd 9 plan de financEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

Approuvé par 13 voix pour et 2 abstensions (Hervé Lacroix et Sandrine Boillot)

 

4 - VENTE LOCAL PROFESSIONNEL

Approuvé par 14 voix pour et une abstension (Sandrine Boillot)

5 - DROIT DE PREEMPTION FORESTIER

Approuvé par 14 voix pour et une abstension (Lucie Rousselet-Jurcevic)

6 - ETUDE POUR AGRANDISSEMENT DE L’ECOLE

Approuvé par 12 voix pour, 2 voix contre (Sandrine Boillot et Hervé Lacroix) et une abstension (Francis Meuterlos)

 

7- LOYERS ET CHARGES CINEODE ET CASTING

Approuvé à l’unanimité

8 – demande de subvention création d’un cimetière paysager

Approuvé à l’unanimité

 

9 - mise à disposition de locaux pour le comite des fêtes

 

9.1. mise à disposition d’Un local pour la tenue de réunions

Approuvé à l’unanimité

 

9.2. mise à disposition d’Un local de stockage

Approuvé à l’unanimité

 

10 - BONS CADEAUX DE NOËL POUR LES ENFANTS complément

Approuvé à l’unanimité

 

11 – ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR AMÉNAGEMENT EN CŒUR DE STATION

 

11-1 / CHOIX D’UN CABINET

Approuvé par 11 voix pour et 4 voix contre ( Gaël Marandin, Estelle Remacle, Hervé Lacroix et Sandrine Boillot)

11-2 / CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Approuvé par 11 voix pour et 4 voix contre ( Gaël Marandin, Estelle Remacle, Hervé Lacroix et Sandrine Boillot)