Liste des délibérations du Conseil Municipal

Du lundi 3 octobre 2022

Nombre de membres

composant le Conseil

Municipal : 15

Nombre de membres

en exercice : 15

Nombre de Conseillers

présents : 15

Nombre de Conseillers

représentés : 0

Début de séance : 20h30

Fin de séance : 21h06

L’an deux mille vingt deux, le lundi 3 octobre, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 27 septembre, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.

Présents :

Gérard Dèque, Samuel Péridy, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Francis Meuterlos, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Nicolas Métivier, Hervé Lacroix, Gaël Marandin, Florence Collino, Laurent Poncet.

Excusés :

Absent :

Pouvoirs :

Secrétaire : Laurent Poncet

 

 

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 12 septembre 2022

 

1 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MÉDIATHÈQUE

2 - REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT

3 - SUBVENTION POUR L’UTMJ

4 - amo amenagements en coeur de station         AJOURNE

4-1 / CHOIX D’UN CABINET

4-2 / CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE

5proposition d’achat du martinet

6 – ACQUISITION DE CONTENEURS ENTERRES