12/11/2020
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. Vincent LHOMME-CHOULET, Troisième adjoint Le Maire de la Commune de Métabief, Vu l’article […]
12/11/2020
Arrêté portant agrément du responsable du service des pistes de VTT N°2020-12 Le maire de la commune de Métabief Vu le Code général […]
12/11/2020
Arrêté réglementant la pratique du VTT N°2020-11 Le maire de la commune de Métabief, Vu l’arrêté n°2013-16, réglementant la pratique du VTT Vu les […]
12/11/2020
12/11/2020
Arrêté portant interdiction de circuler sur la route du Morond N°2020-10 Le maire de la commune de Métabief Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et […]
12/11/2020
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. Hervé LACROIX, premier adjoint Le Maire de la Commune de Métabief, Vu […]
12/11/2020
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permission de voirie N°2020-08 LE MAIRE DE METABIEF, […]
12/11/2020
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permission de voirie N°2020-07 LE MAIRE DE METABIEF, […]
12/11/2020
DÉPARTEMENT du DOUBS COMMUNE DE METABIEF ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT N°2020-06 Le Maire de Métabief, Vu la demande en date du 10/04/2020 […]