11/09/2021
03/09/2021
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021-T-30 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT ————————- modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 […]
03/09/2021
COMMUNE DE METABIEF DEPARTEMENT DU DOUBS Arrêté municipal n° 2021-19 autorisant l’ouverture d’un Établissement recevant du public Le maire de Métabief, Vu […]
03/09/2021
ARRÊTE 2021-18 PORTANT HABILITATION A CONTRÔLER LES JUSTIFICATIFS DU PASS SANITAIRE Le Maire de Métabief, Vu la loi n° 82-213 du 02 […]
03/09/2021
ARRETE PORTANT HABILITATION COLLECTIVE A CONTRÔLER LES JUSTIFICATIFS DU PASS SANITAIRE OU DE L’OBLIGATION VACCINALE Le Maire de Métabief, Vu la loi n° 82-213 […]
03/09/2021
12/08/2021
ARRÊTÉ N° 2021-15 Portant retrait de délégation de fonction et de signature à Monsieur Hervé Lacroix, premier adjoint, Le Maire de la commune de […]
12/08/2021
ARRETE MUNICIPAL n°2021-14 Nomination d‘un régisseur de recette et son suppléant Le Maire de METABIEF Vu la délibération du 31 août 2020, donnant délégation au Maire […]
12/08/2021
A cte constitutif d’une régie de recettes N°2021-13 Le Maire de Métabief, Vu décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et […]