12/08/2021
ARRÊTÉ N° 2021-15 Portant retrait de délégation de fonction et de signature à Monsieur Hervé Lacroix, premier adjoint, Le Maire de la commune de […]
[co-author]
12/08/2021
ARRETE MUNICIPAL n°2021-14 Nomination d‘un régisseur de recette et son suppléant Le Maire de METABIEF Vu la délibération du 31 août 2020, donnant délégation au Maire […]
12/08/2021
A cte constitutif d’une régie de recettes N°2021-13 Le Maire de Métabief, Vu décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et […]
10/08/2021
DÉPARTEMENT du DOUBS COMMUNE DE METABIEF ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT N°2021-T- 29 Le Maire de Métabief, Vu la demande en date du 03/08/2021 par laquelle […]
10/08/2021
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021/T-28 RELATIF A LA CIRCULATION ————————- modifiant provisoirement l’arrêté n°5 du 15 février 99 […]
27/07/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permis de stationnement n°2021 T 26 LE MAIRE […]
27/07/2021
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021-T-24 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT ————————- modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 […]
15/07/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté municipal du 14/06/2021 Limitant la vitesse de circulation Voie Communale dans l’agglomération de Métabief […]
09/07/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permis de stationnement n°2021 T 23 LE MAIRE DE METABIEF, […]