Arrêté 2021 – T43 à T46 – Débit de boisson temporaire
17/11/2021Arrêté 2021 – 24 – Délégation 3ème adjoint
10/01/2022
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRETE MUNICIPAL
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n° 2021-23
Relatif à l’agrément d’un responsable du service des pistes
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2212-1, L2212-2, L2122-24, L2131-1,
Vu la loi n°85-30 du 9 janvier 1985, relative au développement et à la protection de la montagne,
Vu la loi n°2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile,
Vu l’article 8 du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié, relatif à la formation des premiers secours en équipe,
Vu l’article 2 du décret n°92-1379 du 30 décembre 1992 relatif aux formations de pisteurs-secouristes et de maîtres pisteurs-secouristes,
Vu l’arrêté municipal du 23 novembre 2020 relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin,
Vu le plan de secours intercommunal de la station de Métabief,
Considérant
-
Que le Maire est chargé de la sécurité et de l’organisation des secours sur les pistes de ski,
-
Qu’il appartient au Maire de désigner le ou les agents chargés d’assurer sous sa responsabilité la sécurité et l’organisation des secours sur les pistes de ski,
-
Que l’organisation des secours et de la sécurité des pistes est assurée par un personnel qualifié,
A R R Ê T E
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Article 1 : Secours
Le maire est de fait le Directeur des Opérations de Secours D.O.S.
Pour le domaine skiable, le responsable du service des pistes Monsieur Svlvain AUTHIER est le préposé du pouvoir de police du maire afin de mettre en œuvre matériellement les mesures de police décidées par arrêté municipal.
La désignation de préposés ne retire pas au maire sa responsabilité et ne peut s’en affranchir.
Le déclenchement du Plan Intercommunal de Secours du domaine skiable de la station de Métabief, face à une situation grave exceptionnelle, sera assuré par Monsieur AUTHIER Sylvain, Responsable du service des pistes.
Il sera le Chef des Moyens Internes (C.M.I) et assurera :
– La mise en œuvre opérationnelle des conventions de secours,
– La mise en œuvre du Plan de Secours Intercommunal,du domaine skiable alpin de la station de Métabief.
> Né le : 17/07/1978 à Pontarlier,titulaire des diplômes suivants : Brevet National de Pisteur-Secouriste 1er 2e et 3ème degré
> Secourisme : PSE 2 : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> CPT, Artificier neige : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
En son absence, en cas d’empêchement ou d’organisation imposée par les circonstances, il sera suppléé par Monsieur LANQUETIN Sébastien, chef de secteur pistes.
> Né le: 27/09/1983 à Pontarlier, titulaire des diplômes suivant: Brevet national de pisteur-secouriste 1er et second degré
> Secourisme : PSE 2 : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> CPT, Artificier neige : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
Monsieur LANQUETIN Sébastien sera le Chef d’Opérations, responsable de la conduite des opérations de secours sur le terrain.
Article 2 : Plan d’Intervention pour le Déclenchement préventif d’Avalanches. PIPA :
La décision de réaliser un P 1D A, sera assurée par Monsieur AUTHIER Sylvain, Responsable du service des pistes.
> Né le : 17/07/1978 à Pontarlier,titulaire des diplômes suivants: Brevet National de Pisteur-Secouriste 1er 2e et 3ème degré
> Secourisme : PSE 2 : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> CPT, Artificier neige : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> Agrément à la connaissance des mouvements de produits explosifs du 28 Novembre 2017
> Habilitation à la garde, la mise en œuvre et l’emploi des explosifs du 12 Décembre 2012
Il sera le Responsable des Décisions de Déclenchements.(R.D.D.)
En son absence,en cas d’empêchement ou d’organisation imposée par les circonstances, il sera suppléé par Monsieur LANQUETIN Sébastien.
La mise en œuvre du PIPA, est assurée par Sébastien LANQUETIN,chef de secteur pistes.
> Né le : 27/09/1983 à Pontarlier,titulaire des diplômes suivants :
> Brevet national de pisteur-secouriste 1er et second degré
> Secourisme : PSE 2 : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> CPT,Artificier neige : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> Agrément à la connaissance des mouvements de produits explosifs du 22 Janvier 2020
> Habilitation à la garde, la mise en œuvre et l’emploi des explosifs du 14 Janvier 2015
Il sera le Directeur des Opérations de Déclenchements
Personnel habilité pour la mise en œuvre du PIDA (Plan d’intervention et de déclenchement des avalanches) :
• Monsieur MAIGNANT Etienne,
> Né le :19/06/1989 à Besançon, titulaire des diplômes suivants :
> Brevet national de pisteur-secouriste 1er degré et 2ème degré
> Secourisme : PSE 2 : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> CPT,Artificier neige : diplôme obtenu le 16 novembre 2018, le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2020
> Agrément à la connaissance des mouvements de produits explosifs du 17 décembre 2018
> Habilitation à la garde, la mise en œuvre et l’emploi de produits explosifs du 17 décembre 2018
• Mademoiselle CLEMENT Flora,
> Née le : 28/09/1987 à Besançon,titulaire des diplômes suivants :
> Brevet national de pisteur-secouriste 1er degré
> Secourisme : PSE 2 : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> CPT,Artificier neige : Le recyclage sera assuré d’ici la fin de l’année 2021
> Agrément à la connaissance des mouvements de produits explosifs du 2 janvier 2017
> Habilitation à la garde,la mise en œuvre et l’emploi de produits explosifs du 2 janvier 2017
Article 3. : Le présent arrêté remplace l’arrêté municipal n°2020-22.
Fait à Métabief, le 12 novembre 2021
le Maire,
Gaël MARANDIN
