Procès verbal de conseil municipal du 7 novembre 2022
08/12/2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU 06 MARS 2023
21/03/2023Relevé de délibérations du Conseil Municipal
Du lundi 6 février 2023
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Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 9
Nombre de Conseillers représentés : 5
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 22h04 |
L’an deux mille vingt trois, le lundi 6 février, le Conseil Municipal, s’est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 31 janvier 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Thierry Rolland. Excusés : Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Estelle Remacle, Florence Collino, Hervé Lacroix, Absent : Pouvoirs : Samuel Péridy à Alicia Berthier-Derose, Francis Meuterlos à Gérard Dèque, Florence Collino à Thierry Rolland, Estelle Remacle à Gaël Marandin, Nicolas Métivier à Bénédicte Lavier Secrétaire : Lucie Rousselet Jurcevic |
Le Maire propose de nommer un secrétaire de séance : Lucie Rousselet Jurcevic est nommée à l’unanimité.
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 05 décembre 2022
Le Maire soumet à l’assemblée le procès verbal de la séance du 5 décembre 2022.
Par 13 voix pour et 1 abstention (Sandrine Boillot qui était absente au conseil de décembre) le procès verbal est approuvé.
1 – ACTUALISATION DES TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
2 – MISE EN PLACE D’UNE PROCÉDURE POUR LES SUBVENTIONS
AJOURNÉ
3 – CONVENTION d’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE ET APACH EVASION
AJOURNÉ
4 – AVENANT N°4 AU CONTRAT DE DSP AVEC GAZ ET EAUX POUR L’ELECTRICITE
5 – AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DSP DES GITES DE L’EBM
6 – PROJET DE VOIES DOUCES : CHOIX DU PRESTATAIRE ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT
7 – MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR CRÉATION DU CIMETIÈRE : CHOIX D’UN PRESTATAIRE ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
8 – AUDIT énergétique : CHOIX D’UN PRESTATAIRE
9 – PRESTATION OMBELLISA POUR LA MEDIATHEQUE
10 – VENTE D’UN CAVEAU
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h04.
