[Cinéma] – Séance Séniors ADMR
12/11/2026
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 2 Novembre 2026
1 / ÉTAT D’ASSIETTE, DÉVOLUTION ET DESTINATION DES COUPES DE L’ANNÉE 2027
2/ AVENANTS A PLUSIEURS CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS AGRICOLES AU PROFIT DE L’EARL PIERRE MARANDIN
3 / CANDIDATURE VILLAGES D’AVENIR / RÉHABILITATION DE LA MAISON COMMUNE
4 / VENTES DE PARCELLES COMMUNALES
5/ TARIF DES SECOURS SUR PISTES 2026-2027
6/ MODIFICATION DES EMPLOIS : CRÉATION D’UN POSTE D’INGÉNIEUR EN LIEU ET PLACE D’UN POSTE D’ATTACHÉ
7/MODIFICATION DES CRITÈRES D’ATTRIBUTION POUR LES PARTICIPATIONS SPORT
8/ADHÉSION AU CONTRAT COLLECTIF DE PRÉVOYANCE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DU DOUBS
9/ DSP CINÉMA : CHOIX DU CANDIDAT
