Liste des délibérations examinées en conseil municipal du 6 février 2023
16/02/2023Procès verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022
31/03/2023Relevé de délibérations du Conseil Municipal
Du lundi 6 mars 2023
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Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de Conseillers Présents : 12
Nombre de Conseillers représentés : 2
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 22h57 |
L’an deux mille vingt-trois, le lundi 6 février, le Conseil Municipal, s’est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 31 janvier 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Florence Collino. Excusés : Hervé Lacroix, Thierry Rolland. Absent : Estelle Remacle. Pouvoirs : Thierry Rolland à Florence Collino, Hervé Lacroix à Sandrine Boillot. Secrétaire : Alicia Berthier-Derose. |
Le Maire propose de nommer un secrétaire de séance : Alicia Berthier-Derose est nommée à l’unanimité.
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 06 mars 2023
Le Maire soumet au vote le PV de la séance de conseil municipal du 6 février dernier.
Par 13 voix pour et 1 abstention (Hervé Lacroix qui était absent lors de la séance concernée), le PV est approuvé.
Ordre du Jour :
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ETAT D’ASSIETTE COUPE DE BOIS 2023
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VALIDATION DU PLAN D’AMENAGEMENT FORESTIER 2023-2042
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DEMANDE DE SUBVENTION AMO COEUR DE STATION
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DEMANDES DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS APACH
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PORTAGE DE PROJET PAR L’EPF
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COMPLÉMENT DEMANDE DE SUBVENTION AGRES PMR
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RD9
1 – ETAT D’assiette coupe de bois 2023
2 – VALIDATION dU PLAN d’aménagement FORESTIER 2023-2042
3 – DEMANDE DE SUBVENTION AMO COEUR DE STATION
4 – DEMANDES DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS
5 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS APACH
6- PORTAGE DE PROJET PAR L’EPF
AJOURNÉ
7 – COMPLÉMENT DEMANDE DE SUBVENTION AGRES PMR
8 – MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RD9
M. le Maire expose le calendrier des futures réunions de conseil municipal :
– Vote du budget le 27/03/23
– prochain conseil municipal le 24/04/23
Les réunions de quartiers ont été programmées :
– jeudi 9 Mars à 20h00 : Champs Coiteux, Rançonnière
– Jeudi 23 Mars à 20h00 : Chamois d’or ; Rue du Village ; Rue Marius Marandin
– Jeudi 30 Mars à 20h00 : le Tertre ; Gai Matin ; Crêt de la chapelle ; Avenue du Bois du Roi ; Rue des Pivettes ; Rue du Chalet
– Jeudi 27 Avril à 20h00 : Résidence Mont d’Or ; Rue du Télésiège ; Place Xavier Authier
– Jeudi 04 Mai à 20h00 : Neige et Soleil ; Altic ; Métaneige ; Rue du Moulin ; Rue des Forges ;
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h57
