Le rapport d’enquête publique du PLU est disponible !
26/01/2026
Arrêté n°25 – 2026-01-29-00005 règlementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans l’espace public du Département du Doubs
04/02/2026Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 17 Novembre 2025
1 - PRESENTATION D’UN PROJET DE REPRISE DES LOCAUX « DISCOTHÈQUE »
2- AVIS DE PRINCIPE SUR LA MISE À DISPOSITION D’UNE PARCELLE COMMUNALE PAR BAIL EMPHYTÉOTIQUE EN VUE DU DÉVELOPPEMENT D’ACTIVITÉS TOURISTIQUES PERMETTANT LA DIVERSIFICATION DE L’OFFRE TOURISTIQUE
3- PORTAGE PAR L’ EPF – PROJET DU SMMO
4- AVENANT CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICE MUTUALISE D’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME
5- CREATION POSTE DE CONSEILLER FRANCE SERVICE
6- OUVERTURE DES CREDITS À L’INVESTISSEMENT
7-DÉTERMINATION DE TARIFS DE VENTE DE PARCELLES A DES ADMINISTRÉS
8- RECENSEMENT : REMUNERATION DES AGENTS
9- CONVENTION ACCUEIL DE LOISIRS ET MULTI-ACCUEIL – AVENANTS
AJOURNÉ
