Liste des délibérations du Conseil Municipal
Du lundi 27 mars 2023
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Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de Conseillers Présents : 12
Nombre de Conseillers représentés : 3
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 21h45 |
L’an deux mille vingt-trois, le lundi 27 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le lundi 20 mars 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Nicolas Métivier, Florence Collino, Hervé Lacroix, Thierry Rolland. Excusés : Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier. Absent : Pouvoirs : Estelle REMACLE à Gaël MARANDIN, Francis MEUTERLOS à Lucie ROUSSELET-JURCEVIC, Bénédicte LAVIER à Laurent PONCET Secrétaire : Samuel Péridy |
Le Maire propose de nommer un secrétaire de séance : Samuel Péridy est nommé à l’unanimité.
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 06 Mars 2023
Le Maire soumet au vote le PV de la séance de conseil municipal du 6 mars dernier.
Une modification est apportée par Mme Boillot sur le tableau des subventions accordées à l’unanimité (le ski club ne doit pas figurer sur ce tableau).
Cette modification prise en compte, le procès verbal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du Jour :
1 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LA GESTION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DE METABIEF
2. COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION
2-1 / BUDGET EAU
2-2 / BUDGET FORET
2-3 / BUDGET LOTISSEMENT
2-4 / BUDGET GENERAL
3 - AFFECTATIONS DE RESULTATS
3-1 / BUDGET EAU
3-2 / BUDGET FORET
3-3 / BUDGET LOTISSEMENT
3-4 / BUDGET GENERAL
4 - BUDGETS PRIMITIFS
4-1 / BUDGET EAU
4-2 / BUDGET FORET
4-3 / BUDGET LOTISSEMENTS
4-4 / VOTE DES TAUX DE TAXES
4-5 / BUDGET GENERAL