Relevé de délibérations du Conseil Municipal

Du lundi 6 février 2023

 

Nombre de membres

composant le Conseil

Municipal : 15

 

Nombre de membres

en exercice : 15

 

Nombre de Conseillers

présents : 9

 

Nombre de Conseillers

représentés : 5

 

Début de séance : 20h30

 

Fin de séance : 22h04


L’an deux mille vingt trois, le lundi 6 février, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 31 janvier 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.

Présents :

Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Thierry Rolland.

Excusés : Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Estelle Remacle, Florence Collino, Hervé Lacroix,

Absent :

Pouvoirs : Samuel Péridy à Alicia Berthier-Derose, Francis Meuterlos à Gérard Dèque, Florence Collino à Thierry Rolland, Estelle Remacle à Gaël Marandin, Nicolas Métivier à Bénédicte Lavier

Secrétaire : Lucie Rousselet Jurcevic

 

Le Maire propose de nommer un secrétaire de séance : Lucie Rousselet Jurcevic est nommée à l’unanimité.

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 05 décembre 2022

Le Maire soumet à l’assemblée le procès verbal de la séance du 5 décembre 2022.

Par 13 voix pour et 1 abstention (Sandrine Boillot qui était absente au conseil de décembre) le procès verbal est approuvé.

 

 

1 - ACTUALISATION DES TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

2 - MISE EN PLACE D’UNE PROCÉDURE POUR LES SUBVENTIONS

AJOURNÉ

 

3 - CONVENTION d’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE ET APACH EVASION

AJOURNÉ

 

4 - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE DSP AVEC GAZ ET EAUX POUR L’ELECTRICITE

5 - AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DSP DES GITES DE L’EBM

6 - PROJET DE VOIES DOUCES : CHOIX DU PRESTATAIRE ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT

7 - MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR CRÉATION DU CIMETIÈRE : CHOIX D’UN PRESTATAIRE ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT

8 - AUDIT énergétique : CHOIX D’UN PRESTATAIRE

9 – PRESTATION OMBELLISA POUR LA MEDIATHEQUE

10 – VENTE D’UN CAVEAU


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h04.