LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024

Vous pouvez consulter ci-dessous la liste des délibérations prises lors du conseil municipal du 15/04/2024.

ORDRE DU JOUR

1. PRETS À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413

1-1 / PRÊT À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413 (SANS LA LOGE) À DESTINATION DU GAEC MARANDIN

1-2 / PRÊT À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413 (AVEC LA LOGE) À DESTINATION DU GAEC MARANDIN

2. RETROCESSION DES PARCELLES AH 34 ET 35

PARTIE BUDGET :

3. COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION

3-1 / BUDGET EAU

3-2 / BUDGET FORET

3-3 / BUDGET LOTISSEMENT

3-4 / BUDGET GENERAL

4. AFFECTATIONS DE RESULTATS

4-1 / BUDGET EAU

4-2 / BUDGET FORET

4-3 / BUDGET LOTISSEMENT

4-4 / BUDGET GENERAL

5. BUDGETS PRIMITIFS

5-1 / BUDGET EAU

5-2 / BUDGET FORET

5-3 / BUDGET LOTISSEMENTS

5-4 / VOTE DES TAUX DE TAXES

5-5 / BUDGET GENERAL

6. REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS À UN ÉLU