La liste des délibérations du conseil municipal du lundi 11 décembre 2023 est consultable ici : 

  1. AVIS DE PRINCIPE SUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE À LA CONSTRUCTION D’UN PROJET COMMUN ET PARTAGÉ POUR LE MONT D’OR EN PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT AU TITRE DE SA POLITIQUE « ESPACES NATURELS SENSIBLES »

  2. SUBVENTION EVS

  3. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE C@P25 POUR LA MISE EN PLACE D’UN SENTIER THÉMATIQUE « AU FIL DE L’EAU » LE LONG DU BIEF ROUGE

  4. INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE

  5. Création d’une canalisation d’eau potable sous domaine public avenue du Bois du roi

  6. CONVENTION ATSU 25 POUR TRANSPORT SANITAIRE DES BLESSES SUR PISTES DE SKI ALPIN

  7. ACHAT DE TERRAIN A M. ET MME ROCCA

  8. ZONE D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

  9. AVENANT AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE AVEC JDBE POUR LE FEEDER

  10. NOUVELLE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LA GESTION DU MULTI-ACCUEIL