La liste des délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2023 est disponible ici :
-
MISE EN PLACE D’UN BAIL A CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL AU CERNOIS
2 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022
3 - ETAT D’ASSIETTE 2024 - FORET COMMUNALE
4 - MISE EN PLACE D’UNE CAMPAGNE D’AFFOUAGE 2023-2024
5 - CONVENTION DE REMORQUAGE DES VÉHICULES
6 - ASSURANCE COLLECTIVITÉ
7 - FINANCES
8 - CONVENTION CADRE CDG25
9 - TARIFS SECOURS SUR PISTES SKI ALPIN 2023-2024