L’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine et la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs organisent :
Le mercredi 03 juillet 2024
A 09H30
Au siège de la communauté de communes5 rue de la Caserne aux Hôpitaux-Vieux
Une permanence en présence d’un représentant de l’Architecte des Bâtiments de France et du service instructeur des demandes d’autorisation d’urbanisme de la CCLMHD.
Cette permanence permettra aux futurs demandeurs de présenter leur projet et de bénéficier de conseils afin qu’il réponde aux attentes du Code du Patrimoine et du Code de l’Urbanisme.
Ce temps sera aussi l’occasion pour les demandeurs dont le projet sur lequel a été émis un avis défavorable de reprendre ledit projet.
