Conseil municipal du 15 avril 2024

Détails

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 15 avril 2024 à 20h30, en salle Sancey-Richard.

L'ordre du jour est le suivant : 

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 18 MARS 2024

  1. PRETS À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413

    1-1 / PRÊT À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413 (SANS LA LOGE) À DESTINATION DU GAEC MARANDIN

    1-2 / PRÊT À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413 (AVEC LA LOGE) À DESTINATION DU GAEC MARANDIN

  2. RETROCESSION DES PARCELLES AH 34 ET 35

  3. COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION

    3-1 / BUDGET EAU

    3-2 / BUDGET FORET

    3-3 / BUDGET LOTISSEMENT

    3-4 / BUDGET GENERAL

  4. AFFECTATIONS DE RESULTATS

    4-1 / BUDGET EAU

    4-2 / BUDGET FORET

    4-3 / BUDGET LOTISSEMENT

    4-4 / BUDGET GENERAL

  5. BUDGETS PRIMITIFS

    5-1 / BUDGET EAU

    5-2 / BUDGET FORET

    5-3 / BUDGET LOTISSEMENTS

    5-4 / VOTE DES TAUX DE TAXES

    5-5 / BUDGET GENERAL

  6. DIVERS

    6-1 / AMENAGEMENT RUE DU VILLAGE

    6-2 / REMBOURSEMENT DE FRAIS À UN ÉLU