10/01/2022
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021–28 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT ————————- modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 […]
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10/01/2022
Arrêté N°A2021-27 portant délégation de fonctions et de signature à MME BERTHIER-DEROSE Alicia quatrième adjointe Le Maire de la Commune de Métabief, Vu […]
10/01/2022
Arrêté N°A2021-26 portant délégation de fonctions et de signature à MME ROUSSELET-JURCEVIC Lucie deuxième adjoint Le Maire de la Commune de Métabief, Vu […]
10/01/2022
Arrêté N°A2021-25 portant délégation de fonctions et de signature à M. PERIDY Samuel, Premier adjoint Le Maire de la Commune de Métabief, Vu […]
10/01/2022
Arrêté N°A2021-24 portant délégation de fonctions et de signature à M. PONCET Laurent, troisième adjoint Le Maire de la Commune de Métabief, Vu […]
10/01/2022
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRETE MUNICIPAL ================= n° 2021-23 Relatif à l’agrément d’un responsable du service des pistes Le Maire de la […]
17/11/2021
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15/11/2021
Arrêté Municipal concernant l’ouverture et la fermeture de la station, n° 2021-22 Le Maire de la Commune de Métabief – Vu le Code Général […]
15/11/2021
Péril ordinaire : arrêté concernant un immeuble à usage d’habitation N°2021-21 Le maire de la commune de Métabief Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les […]