12/11/2020
Arrêté portant interdiction de circuler sur la route du Morond N°2020-10 Le maire de la commune de Métabief Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et […]
[co-author]
12/11/2020
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. Hervé LACROIX, premier adjoint Le Maire de la Commune de Métabief, Vu […]
12/11/2020
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permission de voirie N°2020-08 LE MAIRE DE METABIEF, […]
12/11/2020
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permission de voirie N°2020-07 LE MAIRE DE METABIEF, […]
12/11/2020
DÉPARTEMENT du DOUBS COMMUNE DE METABIEF ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT N°2020-06 Le Maire de Métabief, Vu la demande en date du 10/04/2020 […]
11/11/2020
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRETE MUNICIPAL ================= n° 2020-05 RELATIF A LA CIRCULATION ————————- modifiant l’arrêté n°5 du 15 février 1999 […]
11/11/2020
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permission de voirie N°2020-02 LE MAIRE DE METABIEF, […]
11/11/2020
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permission de voirie N°2020-01 LE MAIRE DE METABIEF, […]
11/11/2020
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permission de voirie N°2020- 01 LE MAIRE DE METABIEF, […]