Arrêté 2020-T48 – permission de voirie 8b rue du télésiège
14/12/2020Arrêté 2021-01 – Secours sur pistes ski alpin VTT
01/03/2021DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE MÉTABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2020-T-49
ORGANISATION DE LA
LA MÉDIATHÈQUE
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Le Maire de Métabief,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 08 décembre 2020 précisant l’organisation de la Médiathèque notamment concernant les horaires, le règlement intérieur et les tarifs,
CONSIDÉRANT qu’il convient de préciser certains aspects,
ARRÊTE CE QUI SUIT :
Article 1. COTISATIONS ANNUELLES
A compter du 1er Janvier 2021, les cotisations par famille et par an seront :
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Habitants de Métabief |
10 euros |
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Habitants des autres communes |
20 euros |
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Résidents secondaires |
10 euros |
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Vacanciers |
10 euros + 50 euros de caution |
Article 2. DISPOSITION POUR ASSURER LE RETOUR DES DOCUMENTS
Pénalités de retard :
– 1er mail de relance pour alerter : retour dans les 3 jours calendaires
– 2ème mail de relance et avertissement si le document n’est toujours pas retourné dans les 3 jours calendaires suivants : 1 euro par ouvrage et par jour
Fait à Métabief , le 28/12/2020
Le Maire,
Gaël MARANDIN
