Liste des délibérations examinées en conseil municipal du 7 novembre
15/11/2022Procès verbal de conseil municipal du 7 novembre 2022
08/12/2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Du lundi 5 décembre 2022
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Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 10
Nombre de Conseillers représentés : 5
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 21h54 |
L’an deux mille vingt deux, le lundi 5 décembre, le Conseil Municipal, s’est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 29 novembre 2022, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Samuel Péridy, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Estelle Remacle, Hervé Lacroix, Florence Collino, Laurent Poncet. Excusés : Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Thierry Rolland. Absent : Pouvoirs : Sandrine Boillot à Hervé Lacroix, Bénédicte Lavier à Lucie Jurcevic, Marlène Benoit à Laurent Poncet, Gaël Marandin à Estelle Remacle,Thierry Rolland à Florence COLLINO . Secrétaire : Francis MEUTERLOS |
Le Maire propose de nommer un secrétaire de séance : Francis Meuterlos est nommé à l’unanimité.
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 07 novembre 2022
Le Maire soumet à l’assemblée le PV de la séance du 7 novembre dernier.
A l’unanimité le PV est approuvé.
1 – ESPACE DE VIE SOCIALE
2 – DÉCISION MODIFICATIVE
3 – ACCOMPAGNEMENT D’UN EXPLOITANT POUR SE PROTÉGER DU LOUP
4 – BAUX ANTENNES
5 – DSP EAU POTABLE – MAÎTRISE DES COÛTS DE L’ÉNERGIE
6 – TARIFS DE VENTES DE TERRAINS
7- CONVENTION GESTION DES ACTES D’URBANISME
8- TARIFS SECOURS SUR PISTES
8-1 TARIFS EVACUATIONS SUR PISTES
8-2 CONVENTION DE TRANSPORT SANITAIRE
9 – PROJET DE RENOVATION DES VESTIAIRES
10 – MOTION DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DU CONIFER
11- DIVERS : POINT SUR LES DOSSIERS DE SUBVENTIONS
1 – ESPACE DE VIE SOCIALE
2 – DÉCISION MODIFICATIVE
2-1 PROVISIONS
3 – ACCOMPAGNEMENT D’UN EXPLOITANT POUR SE PROTÉGER DU LOUP
4 – BAUX ANTENNES
5 – DSP EAU POTABLE – MAÎTRISE DES COÛTS DE L’ÉNERGIE
6 – TARIFS DE VENTES DE TERRAINS
7- CONVENTION GESTION DES ACTES D’URBANISME
8- TARIFS SECOURS SUR PISTES
8-1 TARIFS évacuations SUR PISTES
8-2 CONVENTION DE TRANSPORT SANITAIRE
9 – PROJET DE RENOVATION DES VESTIAIRES
10 – MOTION DE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DU CONIFER
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h54
