Procès verbal de conseil municipal du 3 octobre 2022
10/11/2022
Liste des délibérations examinées en conseil municipal du 5 décembre 2022
08/12/2022Liste des délibérations du Conseil Municipal
Du lundi 7 novembre 2022
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Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 14
Nombre de Conseillers représentés : 1
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 22h30 |
L’an deux mille vingt deux, le lundi 7 novembre, le Conseil Municipal, s’est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mercredi 28 octobre 2022, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Samuel Péridy, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Francis Meuterlos, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Hervé Lacroix, Gaël Marandin, Florence Collino, Laurent Poncet. Excusés : Nicolas Métivier Absent : Pouvoirs : Nicolas Métivier à Alicia Berthier-Derose Secrétaire : Thierry Rolland |
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 03 octobre 2022
Approuvé à l’unanimité
1 – ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2021
Approuvé à l’unanimité
2 – MISE EN PLACE D’UNE CAMPAGNE D’AFFOUAGE 2022-2023
Approuvé à l’unanimité
3 – rd 9 plan de financEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
Approuvé par 13 voix pour et 2 abstensions (Hervé Lacroix et Sandrine Boillot)
4 – VENTE LOCAL PROFESSIONNEL
Approuvé par 14 voix pour et une abstension (Sandrine Boillot)
5 – DROIT DE PREEMPTION FORESTIER
Approuvé par 14 voix pour et une abstension (Lucie Rousselet-Jurcevic)
6 – ETUDE POUR AGRANDISSEMENT DE L’ECOLE
Approuvé par 12 voix pour, 2 voix contre (Sandrine Boillot et Hervé Lacroix) et une abstension (Francis Meuterlos)
7- LOYERS ET CHARGES CINEODE ET CASTING
Approuvé à l’unanimité
8 – demande de subvention création d’un cimetière paysager
Approuvé à l’unanimité
9 – mise à disposition de locaux pour le comite des fêtes
9.1. mise à disposition d’Un local pour la tenue de réunions
Approuvé à l’unanimité
9.2. mise à disposition d’Un local de stockage
Approuvé à l’unanimité
10 – BONS CADEAUX DE NOËL POUR LES ENFANTS complément
Approuvé à l’unanimité
11 – ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR AMÉNAGEMENT EN CŒUR DE STATION
11-1 / CHOIX D’UN CABINET
Approuvé par 11 voix pour et 4 voix contre ( Gaël Marandin, Estelle Remacle, Hervé Lacroix et Sandrine Boillot)
11-2 / CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE
Approuvé par 11 voix pour et 4 voix contre ( Gaël Marandin, Estelle Remacle, Hervé Lacroix et Sandrine Boillot)
