ARRÊTÉ DE VOIRIE N°2026-T-50- Permission de voirie _ Place Xavier Authier
21/07/2026
Procès verbal du conseil municipal du 18 mai 2026
21/07/2026Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 6 juillet 2026
1 / MODIFICATION DES TEMPS DE TRAVAIL
2/ CONVENTION DE MANDAT POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’ÉMISSION DE LA FACTURATION PAR L’ONF POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
3/ ADMISSIONS EN NON VALEUR
4 / FIXATION DES MODALITÉS DE DÉTERMINATION DU PRIX DES CESSIONS DE DÉLAISSÉS COMMUNAUX, TERRAINS D'AISANCE ET RÉGULARISATIONS FONCIÈRES
5/ RÈGLEMENT ET CHARTE MULTIMÉDIA MÉDIATHÈQUE
6/ RÈGLEMENT DE COLOCATION MAISON DES SAISONNIERS
7/ POLITIQUE DOCUMENTAIRE MÉDIATHÈQUE
8/ DÉCLARATION D'INFRUCTUOSITÉ DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA DSP DU CINÉMA
