PV de conseil municipal du 12 septembre 2022
04/10/2022Procès verbal de conseil municipal du 3 octobre 2022
10/11/2022Liste des délibérations du Conseil Municipal
Du lundi 3 octobre 2022
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Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de Conseillers présents : 15 Nombre de Conseillers représentés : 0 Début de séance : 20h30 Fin de séance : 21h06 |
L’an deux mille vingt deux, le lundi 3 octobre, le Conseil Municipal, s’est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 27 septembre, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Samuel Péridy, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Francis Meuterlos, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Nicolas Métivier, Hervé Lacroix, Gaël Marandin, Florence Collino, Laurent Poncet. Excusés : Absent : Pouvoirs : Secrétaire : Laurent Poncet |
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 12 septembre 2022
1 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MÉDIATHÈQUE
2 – REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT
3 – SUBVENTION POUR L’UTMJ
4 – amo amenagements en coeur de station AJOURNE
4-1 / CHOIX D’UN CABINET
4-2 / CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE
5 – proposition d’achat du martinet
6 – ACQUISITION DE CONTENEURS ENTERRES
