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La liste des délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2023 est disponible ici :
MISE EN PLACE D’UN BAIL A CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL AU CERNOIS
2 – ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022
3 – ETAT D’ASSIETTE 2024 – FORET COMMUNALE
4 – MISE EN PLACE D’UNE CAMPAGNE D’AFFOUAGE 2023-2024
5 – CONVENTION DE REMORQUAGE DES VÉHICULES
6 – ASSURANCE COLLECTIVITÉ
7 – FINANCES
8 – CONVENTION CADRE CDG25
9 – TARIFS SECOURS SUR PISTES SKI ALPIN 2023-2024
