🚨🚨🚨 La Préfecture du Doubs et la DGCCRF vous informent !
06/03/2026
[Cinéma] – Séance Séniors ADMR
10/03/2026
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 2 mars 2026
1 - COMPTES FINANCIERS UNIQUES
1-1 / BUDGET EAU
1-2 / BUDGET FORET
1-3 / BUDGET LOTISSEMENT
1-4 / BUDGET GENERAL
2. AFFECTATIONS DE RESULTATS
2-1 / BUDGET EAU
2-2 / BUDGET FORET
2-3 / BUDGET LOTISSEMENT
2-4 / BUDGET GENERAL
3 - BUDGETS PRIMITIFS
3-1 / BUDGET FORÊT
3-2 / BUDGET GENERAL
4/ PLAN LOCAL D’URBANISME : Validation des modifications à apporter suite à l’enquête publique et approbation du Plan Local d’Urbanisme.
5 /INSTITUTION DU PERMIS DE DÉMOLIR SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE
6 /DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN : Modification du Droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser suite à l’approbation du PLU.
7/ CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PÔLE VTT
8/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
