LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2026

🚨🚨🚨 La Préfecture du Doubs et la DGCCRF vous informent !

[Cinéma] – Séance Séniors ADMR

Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 2 mars 2026

1 - COMPTES FINANCIERS UNIQUES
1-1 / BUDGET EAU

1-2 / BUDGET FORET

1-3 / BUDGET LOTISSEMENT

1-4 / BUDGET GENERAL

2. AFFECTATIONS DE RESULTATS
2-1 / BUDGET EAU

2-2 / BUDGET FORET

2-3 / BUDGET LOTISSEMENT

2-4 / BUDGET GENERAL

3 - BUDGETS PRIMITIFS
3-1 / BUDGET FORÊT

3-2 / BUDGET GENERAL

4/ PLAN LOCAL D’URBANISME : Validation des modifications à apporter suite à l’enquête publique et approbation du Plan Local d’Urbanisme.

5 /INSTITUTION DU PERMIS DE DÉMOLIR SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE

6 /DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN : Modification du Droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser suite à l’approbation du PLU.