LISTE DES DELIBERATIONS DU 16 OCTOBRE 2023

Les délibérations du conseil municipal du 16 octobre 2023 sont consultables ici

1. SIGNATURE D’UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT POUR LES PETITS BOIS AVEC L’ONF

   
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2. mise à disposition de locaux pour le MASSIF-HAUT-DOUBS

   
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3. MARCHE PUBLIC DE DENEIGEMENT 2023-2026 : CHOIX DU PRESTATAIRE

   
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4. CHOIX DU CONSEIL SUR LA DÉMOLITION OU LA CONSERVATION DE L’ANCIENNE STEP

   
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5. CIMETIÈRE : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

   
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6. VESTIAIRES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

   
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7. ACQUISITION DE PARCELLES AUX HERITIERS DE M. BERNARD SCHMITT

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