Procès verbal de conseil municipal du 11 septembre 2023
17/10/2023LISTE DES DELIBERATIONS DU 13 NOVEMBRE 2023
24/11/2023
Les délibérations du conseil municipal du 16 octobre 2023 sont consultables ici
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SIGNATURE D’UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT POUR LES PETITS BOIS AVEC L’ONF
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mise à disposition de locaux pour le MASSIF-HAUT-DOUBS
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MARCHE PUBLIC DE DENEIGEMENT 2023-2026 : CHOIX DU PRESTATAIRE
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CHOIX DU CONSEIL SUR LA DÉMOLITION OU LA CONSERVATION DE L’ANCIENNE STEP
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CIMETIÈRE : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
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VESTIAIRES : DEMANDES DE SUBVENTIONS
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ACQUISITION DE PARCELLES AUX HERITIERS DE M. BERNARD SCHMITT
