Conseil municipal du 12 septembre 2022

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 12 septembre 2022, à 20h30, en salle Sancey-Richard

L’ordre du jour est le suivant :

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 11 JUILLET 2022

1 – LANCEMENT D’UNE NOUVELLE PROCÉDURE DE DSP POUR GESTION DES HÉBERGEMENTS TOURISTIQUES DE GROUPE POUR PERSONNES

EN SITUATION DE HANDICAP

2 – CONTRAT DE BASSIN HAUT-DOUBS HAUTE-LOUE

3 – CHOIX D’UN MAÎTRE D’ŒUVRE POUR LA RÉALISATION DU FEEDER

4 – MANDAT SPÉCIAL CONGRES DES MAIRES

5 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ACCUEIL DE LOISIRS

6 – ADHÉSION AU CONTRAT DE GROUPE STATUTAIRE

7 – RÉGULARISATION COMPTABLE

8 – MOTION D’APPUI A LA FORMATION DES SECRÉTAIRES DE MAIRIE

9 – MARCHE PUBLIC AIRES DE JEUX ET AJUSTEMENT DU PLAN DE FINANCEMENT

10 – LOCAL PROFESSIONNEL AGES ET VIE