Arrêtés

  ARRÊTE 2021-18 PORTANT HABILITATION A CONTRÔLER LES JUSTIFICATIFS DU PASS SANITAIRE     Le Maire de Métabief,   Vu la loi n° 82-213 du 02 […]

ARRETE PORTANT HABILITATION COLLECTIVE A CONTRÔLER LES JUSTIFICATIFS DU PASS SANITAIRE OU DE L’OBLIGATION VACCINALE   Le Maire de Métabief,   Vu la loi n° 82-213 […]

ARRÊTÉ N° 2021-15   Portant retrait de délégation de fonction et de signature à Monsieur Hervé Lacroix, premier adjoint,   Le Maire de la commune de […]

ARRETE MUNICIPAL n°2021-14 Nomination d‘un régisseur de recette et son suppléant Le Maire de METABIEF Vu la délibération du 31 août 2020, donnant délégation au Maire […]

A cte constitutif d’une régie de recettes N°2021-13 Le Maire de Métabief, Vu décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et […]

DÉPARTEMENT du DOUBS COMMUNE DE METABIEF ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT N°2021-T- 29 Le Maire de Métabief, Vu la demande en date du 03/08/2021 par laquelle […]

DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021/T-28   RELATIF A LA CIRCULATION ————————- modifiant provisoirement l’arrêté n°5 du 15 février 99   […]

  DÉPARTEMENT DU DOUBS   COMMUNE DE METABIEF       Arrêté de voirie portant permis de stationnement n°2021 T 26       LE MAIRE […]