Arrêté 2021 – T30 – Circulation Bois du Roi

DEPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL

=================

n° 2021-T-30

RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT

————————-

modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande de Mme Hélène RODRIGUES représentant la société CIRCET, en date du 17/08/2021 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour permettre la réalisation des travaux sur le réseau Orange,

Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,

ARRÊTE :

Article 1. – CIRCULATION AVENUE DU BOIS DU ROI

La circulation sera modifiée comme suit dans l’avenue du Bois du Roi, à hauteur du numéro 2, à compter du 06/09/2021 et jusqu’à la fin des travaux :

• Circulation à sens unique par sens des points de repères décroissants

Article 2 : SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Métabief , le 17/08/2021 Le Maire,

Gaël MARANDIN

Copie à :- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs