26/06/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2021-12 pour la nomination d’un régisseur Le Maire de Métabief Vu la délibération du 31 août […]
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26/06/2021
Acte constitutif d’une régie de recettes DECISION DU MAIRE N°A2021-11 Le Maire de Métabief, Vu décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif […]
26/06/2021
COMMUNE DE METABIEF DEPARTEMENT DU DOUBS Arrêté municipal n° 2021-10 autorisant temporairement l’ouverture d’un Établissement recevant du public Le maire de Métabief, […]
26/06/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté municipal du 05/06/2021 Instauration d’un sens unique de circulation Voie Communale dans l’agglomération de Métabief N°2021-08 […]
26/06/2021
Arrêté réglementant la pratique du VTT N°2021-07 Le maire de la commune de Métabief, Vu l’arrêté n°2013-16, réglementant la pratique du VTT Vu les […]
26/06/2021
Arrêté municipal réglementant le stationnement des véhicules transportant des bouteilles de gaz ou stockant des eaux usées. n° 2021-06 Le maire de […]
25/05/2021
Procès Verbal du Conseil Municipal Du lundi 17 mai 2021 Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 Nombre de membres en exercice […]
15/05/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permission de voirie N°2021–T-09 LE MAIRE DE METABIEF, VU la demande en date […]
15/05/2021
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021-T-08 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT ————————- modifiant temporairement l’arrêté n°5 du […]