[SAINT SYLVESTRE] du 31 décembre 2025/2026 – Dispositions réglementaires concernant les boissons alcooliques
18/12/2025
Procès verbal du conseil municipal du 17 novembre 2025
26/12/2025Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 17 Novembre 2025
- FORET : ETAT D’ASSIETTE POUR 2026
2- ÉCHANGES TERRAINS - RÉGULARISATION LECLOUX CHAZOT
3- MODALITÉS D’UTILISATION DU CPF
4- DISSOLUTION BUDGET ANNEXE EAU
5- MONTANT DES REDEVANCES AGENCE DE L’EAU
6- MISE EN PLACE DE SERVITUDES AEP ALLEE DES PERCE-NEIGE
7- NOMINATION D’UN SUPPLÉANT AU SIEL ET AU SIEJ
8- ACQUISITION PARCELLE AC49p
9- SMMO : TRM
10- COUPE DE FRANCE VTT DE DESCENTE
