Arrêté 2023- T 15 – CIRCULATION RUE DU TELESIEGE
19/04/2023
Arrêté 2023-T 17 – STATIONNEMENT AIRES DE JEUX
27/04/2023DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2023/T-16
RELATIF A LA CIRCULATION
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modifiant provisoirement l’arrêté n°5
du 15 février 99
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,
Vu l’organisation du premier Festival du Musée de la Meunerie, organisé par la commune de Métabief le Samedi 03 juin 2023, avec la mise en place de différents stands et attractions autour des thématiques de la transition écologique et de l’agriculture de proximité, inhérente au Musée de la Meunerie,
Vu l’arrêté municipal n° 5 du 16 Février 1999 modifié relatif à la circulation,
A R R Ê T E
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Article 1 : Le stationnement sur une partie du parking du Musée sera interdit à tous les véhicules du Vendredi 02 juin à 12h au Dimanche 04 juin à 12h.
Article 2 : Durant cette période, les aires de stationnement situées sur la partie « coté rue » du parking (voir plan ci-dessous) seront réservées à l’organisation du Festival afin d’y installer un petit marché et des ateliers « découverte ».
Plan de localisation
Article 3 : La signalisation nécessaire et les mesures de sécurité seront mises en place et maintenues par la commune pendant toute la durée de la manifestation.
Article 4 : M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’application du présent arrêté.
Article 5 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Fait à Métabief, le 24 avril 2023,
Le Maire,
Gérard DEQUE
