Arrêté 2023-T 13- ALIGNEMENT PLACE DES DAHLIAS
20/03/2023
Arrêté 2023- T 16- STATIONNEMENT FESTIVAL MUSEE
27/04/2023
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2023 T 15
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT
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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu La demande en date du 18/04/2023, émanant de la société Boucard Mont d’Or, en vue de réaliser les travaux de construction de la résidence Armel,
Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
Article 1. – CIRCULATION RUE DU TELESIEGE
Durant une période de 4 jours entre le 19 avril et le 18 mai 2023, en journée, la circulation et le stationnement seront interdits à tout véhicule à l’intersection de la Rue du Village et de la rue du Télésiège, dans la zone matérialisée sur le plan ci-dessous.
Un itinéraire de déviation sera mis en place pendant la durée des travaux, par le demandeur, par la Rue du Village, la rue Marius Marandin, la Rue des Champs coiteux et l’avenue du Bois du Roi
Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par la municipalité pendant toute la durée des travaux.
Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
- le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 18/04/2023
Le Maire,
Gérard DEQUE
Copie à :
– Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
