Procès verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024
16/12/2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2024
06/02/2025Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 25 novembre 2024.
1. SUBVENTION UTMJ
2. VALIDATION DE LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE PROJET DE DIVERSIFICATION DE LA RESSOURCE EN EAU DES ALPAGES DE LA COMMUNE DES LONGEVILLES MONT D’OR ET DE METABIEF
3. FORET : ÉTAT D’ASSIETTE, DÉVOLUTION ET DESTINATION DES COUPES DE L’ANNÉE 2025
4. EAU : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
PUBLIC D’EAU POTABLE 2023
5. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU
SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ANNEE 2023 – SIEJ
6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITÉ
7. ADMISSIONS EN NON VALEUR
8. CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE LECTURE PUBLIQUE
