ARRÊTÉ N°2025-07 EMPLACEMENT TAXI 1 : CHANGEMENT DE VEHICULE
21/03/2025ARRÊTÉ N°2025-08 DE NOMINATION D’UN MANDATAIRE POUR LE MUSEE – ELISA ARNOULD
24/03/2025Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 24 mars 2025.
1. PLAN LOCAL D’URBANISME
1.1. BILAN DE CONCERTATION
Documents complémentaires (joints à la délibération)
1.2. ARRÊT DU PLU
2. CRÉATION D’UNE COMMISSION DSP
3. CONCESSION EAU POTABLE - Adoption du principe de délégation du service public de production et de distribution de l'eau potable pour la Commune de Métabief
Rapport (annexé à la délibération)
4. BAIL PROFESSIONNEL
