
ARRÊTÉ DE VOIRIE N°2026-T-19 relatif à la circulation et au stationnement pour travaux – 53 rue du village / rue Marius Marandin
25/03/2026
ARRÊTÉ 2026-T-20- PERMISSION STATIONNEMENT BUS MIL’O DOUBS au 18-20 rue du Village (devant la Médiathèque)- Lundi 30 mars 2026
26/03/2026Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 20 mars 2026
1/ DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
2/ DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE
3/ INDEMNITES DE FONCTION
4 / ELECTIONS DES DELEGUES AUPRES DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
5/ COMMISSIONS COMMUNALES
6/ NOMINATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
7 /NOMINATION DU CORRESPONDANT SECURITÉ ROUTIÈRE
8 / NOMINATION DU CORRESPONDANT CNAS
9 / REGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL




