ARRÊTÉ 2025-T-05 DE DEBIT DE BOISSONS SKI CLUB MONT D’OR
13/02/2025
Procès verbal du conseil municipal du 13 janvier 2025
17/02/2025Veuillez trouver ci-dessous les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 17 février 2025.
1. PLAN LOCAL D’URBANISME
1.1. APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION SUR LA BASE DU DOCUMENT JOINT À LA CONVOCATION. CE DERNIER PERMET DE RETRACER LES AJUSTEMENTS RÉGLEMENTAIRES PROPOSÉS AU DOSSIER DE DÉCEMBRE 2024 POUR RÉPONDRE AUX REMARQUES DES HABITANTS.
1.2. FIXATION DES DATES DE PERMANENCES ET DU PLANNING DE CONCERTATION DÉFINITIF PRÉALABLEMENT À L’ARRÊT DU PLU
2. GARANTIE D’EMPRUNT NEOLIA
3. REQUALIFICATION DE LA RUE DU VILLAGE : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS
4. TARIFS POUR ACHAT DE PARCELLES
5. MARCHÉ PUBLIC POUR LA VIDÉOPROTECTION : CHOIX DU CANDIDAT
6. CINÉMA : CHANGEMENT DE MODE DE GESTION
