LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 18 MARS 2024
28/03/2024LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MAI 2024
23/05/2024
Vous pouvez consulter ci-dessous la liste des délibérations prises lors du conseil municipal du 15/04/2024.
ORDRE DU JOUR
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PRETS À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413
1-1 / PRÊT À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413 (SANS LA LOGE) À DESTINATION DU GAEC MARANDIN
1-2 / PRÊT À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413 (AVEC LA LOGE) À DESTINATION DU GAEC MARANDIN
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RETROCESSION DES PARCELLES AH 34 ET 35
PARTIE BUDGET :
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COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION
3-1 / BUDGET EAU
3-2 / BUDGET FORET
3-3 / BUDGET LOTISSEMENT
3-4 / BUDGET GENERAL
- AFFECTATIONS DE RESULTATS
4-1 / BUDGET EAU
4-2 / BUDGET FORET
4-3 / BUDGET LOTISSEMENT
4-4 / BUDGET GENERAL
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BUDGETS PRIMITIFS
5-1 / BUDGET EAU
5-2 / BUDGET FORET
5-3 / BUDGET LOTISSEMENTS
5-4 / VOTE DES TAUX DE TAXES
5-5 / BUDGET GENERAL
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REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS À UN ÉLU
