LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2023

La liste des délibérations du conseil municipal du lundi 11 décembre 2023 est consultable ici : 

1. AVIS DE PRINCIPE SUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE À LA CONSTRUCTION D’UN PROJET COMMUN ET PARTAGÉ POUR LE MONT D’OR EN PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT AU TITRE DE SA POLITIQUE « ESPACES NATURELS SENSIBLES »
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2. SUBVENTION EVS
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3. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE C@P25 POUR LA MISE EN PLACE D’UN SENTIER THÉMATIQUE « AU FIL DE L’EAU » LE LONG DU BIEF ROUGE
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4. INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
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5. Création d’une canalisation d’eau potable sous domaine public avenue du Bois du roi
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6. CONVENTION ATSU 25 POUR TRANSPORT SANITAIRE DES BLESSES SUR PISTES DE SKI ALPIN
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7. ACHAT DE TERRAIN A M. ET MME ROCCA
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8. ZONE D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
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9. AVENANT AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE AVEC JDBE POUR LE FEEDER
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10. NOUVELLE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LA GESTION DU MULTI-ACCUEIL
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