Procès verbal de conseil municipal du 27 mars 2023
25/04/2023Procès verbal de conseil municipal du 24 avril 2023
20/05/2023Trouvez ci-dessous la liste des délibérations prises par le conseil municipal le lundi 24 avril 2023 :
1 / DSP PAR AFFERMAGE POUR LES GÎTES DE L’EBM : CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT
2 / CARTE AVANTAGES JEUNES :
2.1. PARTICIPATION COMMUNALE
2.2. CONVENTION COUPON AVANTAGE BIBLIOTHÈQUE
2.3. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MUSEE DE LA MEUNERIE
3 / MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL DE STOCKAGE POUR L’ASSOCIATION « LES JARDINS DE LA GRESARDINE »
4 / MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE CLUB DU TROISIÈME AGE
5 /ÉTABLISSEMENT D’UNE CAUTION POUR LES BADGES DU SYSTÈME D’ALARME ANTI-INTRUSION A L’ÉCOLE, LA MAIRIE ET L’ESPACE BRUNO MUTIN
6 /ECHANGE DE TERRAIN M. ET MME DUMONT
7 /PROTECTION DU CAPTAGE DU CRET DE LA CHAPELLE : LANCEMENT DE L’ENQUETE PUBLIQUE
8 / REMBOURSEMENT DE FRAIS A UN ADJOINT
9 / CONVENTION SDIS
10 / DECISION MODIFICATIVE BUDGET EAU
11 / REMBOURSEMENT FLEURS APE
12 / LOTISSEMENT BELLEVUE L’ESCALE : ECLAIRAGE ET DENEIGEMENT
ajourné
