ARRÊTÉ PRÉFECTORAL – RESTRICTION PROVISOIRE DES USAGES DE L’EAU
26/06/2026Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 6 juillet 2026, à 20h30 en salle Sancey-Richard.
L'ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation du PV du conseil municipal du 18 mai 2026
1. MODIFICATION DES TEMPS DE TRAVAIL
2. CONVENTION DE MANDAT POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’ÉMISSION DE LA FACTURATION PAR L’ONF POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
3. ADMISSIONS EN NON VALEUR
4. FIXATION DES MODALITÉS DE DÉTERMINATION DU PRIX DES CESSIONS DE DÉLAISSÉS COMMUNAUX, TERRAINS D'AISANCE ET RÉGULARISATIONS FONCIÈRES
5. VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENTS
6. RÈGLEMENT ET CHARTE MULTIMÉDIA MÉDIATHÈQUE
7. RÈGLEMENT DE COLOCATION MAISON DES SAISONNIERS
8. POLITIQUE DOCUMENTAIRE MÉDIATHÈQUE
9. DIVERS
