Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 6 février 2023 à 20h30 en salle Sancey-richard.
L’ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 05 décembre 2022
Présentation médiathèque
1 – ACTUALISATION DES TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
2 – MISE EN PLACE D’UNE PROCÉDURE POUR LES SUBVENTIONS
3 – CONVENTION d’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE ET APACH EVASION
4 – AVENANT N°4 AU CONTRAT DE DSP AVEC GAZ ET EAUX POUR L’ELECTRICITE
5 – AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DSP DES GITES DE L’EBM
6 – PROJET DE VOIES DOUCES : CHOIX DU PRESTATAIRE ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT
7 – MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR CRÉATION DU CIMETIÈRE : CHOIX D’UN PRESTATAIRE ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
8 – AUDIT énergétique : CHOIX D’UN PRESTATAIRE
9 – PRESTATION OMBELLISA POUR LA MEDIATHEQUE
10 – VENTE D’UN CAVEAU
11 – DIVERS
