Conseil municipal du 26 juin 2023

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 26 juin 2023 à 20h30, en salle Sancey-Richard.

L’ordre du jour est le suivant :

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 15 MAI 2023

1. REVISION DE PLU : PRÉSENTATION ET DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION QUI FIXE LES ORIENTATIONS DE DÉVELOPPEMENT TRADUITS AU SEIN DU PLU POUR LES 15 PROCHAINES ANNÉES.

2. MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT COMMUNAL POUR LES SAISONNIERS DE LA CCLMHD

3. NOMINATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS

4. MISE EN PLACE DE BORNES DE RECHARGE

5. DEMANDE DE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE COMITÉ DES FÊTES

6. DOSSIERS D’URBANISME M. LE MAIRE

7. DEMANDE DE CRÉATION DE PISTES VTT PAR LE SMMO

8. PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL

9. CADEAU INTERVENANT FESTIVAL DU MUSÉE