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18/02/2026Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 02 mars 2026, à 20h00 en salle Sancey-Richard.
L'ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation des PV des conseils municipaux du 8/12/25 et du 26/01/26
1. COMPTES FINANCIERS UNIQUES
1-1 / BUDGET EAU
1-2 / BUDGET FORET
1-3 / BUDGET LOTISSEMENT
1-4 / BUDGET GENERAL
2. AFFECTATIONS DE RESULTATS
2-1 / BUDGET EAU
2-2 / BUDGET FORET
2-3 / BUDGET LOTISSEMENT
2-4 / BUDGET GENERAL
3. BUDGETS PRIMITIFS
3-1 / BUDGET foret
3-2 / BUDGET GENERAL
4. PLAN LOCAL D’URBANISME : Validation des modifications à apporter suite à l’enquête publique (telles que listées dans l’annexe descriptive) et approbation du Plan Local d’Urbanisme.
5. INSTITUTION DU PERMIS DE DÉMOLIR SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE
6. DROIT DE PREEMPTION URBAIN : Modification du Droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser suite à l’approbation du PLU.
7. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU POLE VTT
8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
