ARRÊTÉ 2025-T-07 PERMISSION DE VOIRIE DEMENAGEMENT
19/03/2025ARRÊTÉ 2025-T-08 DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT COURSE D’ORIENTATION VTT
20/03/2025
Le Prochain conseil municipal se déroulera le lundi 24/03/2025 à 20h30 en salle Sancey-Richard.
L'ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 17 MARS 2025
1. PLAN LOCAL D’URBANISME
1.1. BILAN DE CONCERTATION
1.2. ARRÊT DU PLU
2. CRÉATION D’UNE COMMISSION DSP
3. CONCESSION EAU POTABLE - Adoption du principe de délégation du service public de production et de distribution de l'eau potable pour la Commune de Métabief
4. BAIL PROFESSIONNEL
