Déclaration de revenus 2026 : ce qu’il faut savoir !
10/04/2026Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 20 avril 2026, à 20h en salle Sancey-Richard
L'ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 20/03/2026
1. RÉSILIATION D’UN BAIL RURAL AVEC l’EARL METABIEF EQUITATION ET MISE EN PLACE D’UN CONVENTION PLURIANNUELLE DE PÂTURAGE UNIQUE COMPRENANT LES PARCELLES ZI 8 et ZL 1 AVEC LA SARL DE L’ÉTOILE À BELLEVUE
2. CONVENTION AVEC LE COLLECTIF ORGANISATION - AVENANT
3. MODIFICATION DES EMPLOIS :
3.1. PASSAGE À 80 % DU POSTE MEDIATHEQUE
3.2. CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES SUITE A PROMOTIONS
4. GARANTIE D'EMPRUNTS NEOLIA
5. PUMPTRACK : PV DE MISE À DISPOSITION
6. VOTE DES TAUX DE TAXES
7. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
8. FÊTE DES MÈRES 2026
