Conseil municipal du 11 septembre 2023

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 11 septembre 2023 à 20h30, en salle Sancey Richard.

L’ordre du jour est le suivant : 

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 26 JUIN 2023

1. AVENANT N°5 AU CONTRAT DE DSP AVEC GAZ ET EAUX POUR FACILITER LA PRISE DE COMPÉTENCE DE LA CCLMHD

2. VALIDATION d’UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LE RACCORDEMENT AEP D’ALTIC

3. BAIL POUR L’OFFICE DU TOURISME – RENOUVELLEMENT

4. FSL / FAAD

5. DECISION MODIFICATIVE

6. DROIT DE PREEEMPTION FORESTIER

7. CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE LOCAL PROFESSIONNEL DES PERRIÈRES ;

8. PRISE EN CHARGE CONGRÈS DES MAIRES ET ANEM

9. CRÉATION CIMETIÈRE : ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION

10. CRÉATION D’UN CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

11. ADHÉSION À L’ANACEJ

12. ACQUISITION DE PARCELLES

13. COURRIER CCLMHD

14. OFFRE MÉDIATHÈQUE CARTE AVANTAGES JEUNES